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Marques déposées par la société RULE INDUSTRIES
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RULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RULE
RULE INDUSTRIES, LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts

Numéro de dépôt :
1633442
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2030
RULE de RULE INDUSTRIES

Présentation de la marque RULE

Déposée le 17 décembre 1990 par la société RULE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RULE INDUSTRIES domicilié(e) 1 Kondelin Road, Cape Ann Industrial Park, 01930 Gloucester, Massachusetts - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France.

La marque RULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RULE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2030.

RULE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUA METER , MILLERS FALLS , CAPEWELL , TUF-FLEX , DANFORTH , BLU-FLEX


RULE INDUSTRIES, LLC, Société constituée selon les lois de l'Etat de Massachusetts - 1 Kondelin Road, Cape Ann Industrial Park, 01930 Gloucester, Massachusetts - États-Unis


SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2000 n°2186317 - Publication au BOPI 2000-11-23

Renouvellement sans limitation le 11 août 2010 n°2448518 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-11

Inscription le 1 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°796849 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-01

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762068 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Pompes électriques, ensembles comprenant chacun une pompe électrique et sa structure de mise en place ; moteur de remplacement pour pompe électrique sous forme de module ; treuils électriques, leurs pièces détachées et accessoires comprenant notamment des protecteurs de calandres, dispositifs d'ancrage et de traction, harnais en câble, moufle de traction, crochet de traction avec poulie incorporée, ensembles câble et crochet pré-assemblés et rallonges pour câbles. Pompes manuelles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).